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Qu’est-ce qu’un bénéficiaire révocable d’assurance vie?
Un des points clés d’une police d’assurance vie est la désignation de bénéficiaires, plus précisément s’il s’agit d’un bénéficiaire principal ou subsidiaire et s’il est révocable ou irrévocable. Si vous avez déjà lu attentivement une police, vous avez peut-être remarqué ces termes et vous vous êtes demandé ce qu’ils signifient exactement.
Il existe deux principaux types de bénéficiaires, le bénéficiaire principal et le bénéficiaire subsidiaire, et ceux-ci peuvent être désignés comme révocables ou irrévocables. Dans cet article, nous traiterons principalement de la désignation d’un bénéficiaire révocable. Cela dit, nous devons d’abord comprendre ce qu’est un bénéficiaire principal et un bénéficiaire subsidiaire.
Quels sont les principaux types de bénéficiaires?
Bénéficiaire principal : La personne ou l’entité qui recevra en premier l’indemnité d’assurance au décès de la personne assurée.
Bénéficiaire subsidiaire : La personne ou l’entité désignée par le titulaire de la police pour recevoir l’indemnité d’assurance vie de la police si les bénéficiaires principaux ne sont pas en vie au moment du décès de la personne assurée.
Remarque : Il peut y avoir plusieurs bénéficiaires principaux et subsidiaires.
Les entités peuvent notamment être des organismes de bienfaisance, des églises, des entreprises ou des établissements d’enseignement supérieur.
Ces deux principaux types de bénéficiaires peuvent être désignés comme révocables ou irrévocables.
Qu’est-ce qu’un bénéficiaire révocable?
Bénéficiaire révocable : Lorsqu’un bénéficiaire est désigné comme révocable, sa désignation peut être modifiée en tout temps dans la police par le titulaire de la police. En d’autres mots, vous êtes pleinement autorisé, en tant que titulaire de la police, à changer les bénéficiaires désignés lorsque ceux-ci sont inscrits comme étant révocables. Ainsi, la désignation d’un bénéficiaire révocable peut vous offrir plus de souplesse dans votre police d’assurance vie.
Pour mettre à jour votre bénéficiaire désigné (spécialement choisi et clairement indiqué dans votre police), vous devez remplir et soumettre un formulaire de changement de bénéficiaire d’assurance vie de votre assureur.
Qu’est-ce qu’un bénéficiaire irrévocable?
Bénéficiaire irrévocable : Lorsqu’un bénéficiaire est désigné comme irrévocable, sa désignation ne peut pas être modifiée par le titulaire de la police sans le consentement du bénéficiaire.
Dans certaines circonstances, il peut être plus logique de nommer un bénéficiaire irrévocable, car cette désignation peut permettre :
- de mieux protéger l’indemnité;
- d’offrir à vos bénéficiaires une plus grande sécurité financière;
- de soutenir une planification successorale claire et stable;
- de prévenir les changements de dernière minute.
Qui a le droit de modifier un bénéficiaire révocable?
Si un bénéficiaire est désigné comme révocable, le titulaire de la police peut modifier la désignation sans le consentement du bénéficiaire. Le changement d’un bénéficiaire peut être effectué dans le cadre d’un examen de la police ou du plan successoral.
Voici quelques exemples d’événements marquants où vous pourriez envisager de modifier votre bénéficiaire désigné :
- Mariage
- Naissance
- Divorce
- Décès du bénéficiaire
Quels sont les avantages de nommer un bénéficiaire révocable?
Contrôle et souplesse : À titre de titulaire de la police, vous avez un contrôle total sur la police d’assurance et pouvez donc la modifier comme vous le voulez sans obtenir le consentement du bénéficiaire.
Vous pouvez ainsi faire des modifications à un bénéficiaire révocable à la suite d’un événement marquant (mariage, naissance, divorce, décès du bénéficiaire). Cela dit, vous pourriez vouloir aviser le bénéficiaire révocable si vous le retirez de la police.
Remarque : Le bénéficiaire sera automatiquement désigné comme révocable dans votre police d’assurance vie si vous ne le spécifiez pas. Au Québec, cependant, le conjoint est automatiquement considéré comme un bénéficiaire irrévocable (sauf désignation contraire).
Protection des actifs : Puisque vous avez le contrôle du produit de la police d’assurance vie, vous pouvez rediriger l’indemnité de décès de l’assurance vie (en changeant le bénéficiaire révocable) si le bénéficiaire révocable désigné n’est pas en mesure de recevoir l’indemnité.
Versement plus rapide : Lorsqu’un bénéficiaire révocable a été spécialement choisi et clairement désigné dans votre police, l’indemnité de décès de l’assurance vie peut être versée directement et rapidement à la personne prévue.
Confidentialité : Les désignations de bénéficiaires d’assurance vie sont confidentielles; la personne qui reçoit l’indemnité de décès au titre de l’assurance vie n’est donc pas consignée dans les archives publiques.
Comment désigne-t-on un bénéficiaire révocable?
- Renseignez-vous sur vos options d’assurance vie.
- Obtenez une soumission et faites une demande de couverture.
- Passez en revue votre police d’assurance.
- Au moment de faire la demande, indiquez vos bénéficiaires principaux et subsidiaires. Dans la plupart des cas, les bénéficiaires désignés sont automatiquement révocables. Vous devrez peut-être soumettre un formulaire de changement de bénéficiaire en même temps que votre demande si vous souhaitez nommer un bénéficiaire irrévocable. Cela dit, comme mentionné plus haut, le conjoint est automatiquement considéré comme un bénéficiaire irrévocable au Québec (sauf désignation contraire).
- Ensuite, remplissez et soumettez votre demande.
- N’oubliez pas de passer régulièrement en revue votre police d’assurance pour vous assurer que les renseignements des bénéficiaires sont à jour.
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Les régimes d’assurance vie temporaire TD et l’assurance vie à acceptation garantie TD sont des régimes d’assurance vie individuels offerts par TD, Compagnie d’assurance-vie. Certaines restrictions peuvent s’appliquer. Les demandes sont assujetties à l’approbation. Consultez les polices d’assurance pour connaître les renseignements sur la couverture, y compris les limites et les exclusions.
Le contenu de cette page n’est fourni qu’à titre indicatif et ne constitue pas des conseils juridiques ou financiers ni des conseils en assurance. Parlez à un conseiller en assurance vie professionnel autorisé au sujet de votre situation particulière. Les renseignements contenus dans le présent document peuvent changer sans préavis.