Comment fonctionne l’immatriculation des véhicules au Canada?
Que vous achetiez votre première voiture ou en cherchiez une nouvelle – neuve ou usagée –, il est important de connaître les étapes suivant l’achat. Pensez à l’immatriculation du véhicule, à l’assurance, à la plaque d’immatriculation, etc. Que doit-on faire en premier? Quels sont les éléments requis? Comment procède-t-on? Répondons à quelques questions que vous vous posez peut-être.
Qu’est-ce que l’immatriculation d’un véhicule?
L’immatriculation d’un véhicule est le processus qui consiste à enregistrer votre voiture dans votre province de résidence et à vous en attribuer la propriété. N’oubliez pas que l’immatriculation du véhicule est obligatoire dans toutes les provinces; toutefois, le temps dont vous disposez pour immatriculer votre véhicule varie d’une province à l’autre. Par exemple, en Ontario, vous avez six jours après l’achat de votre véhicule pour le faire immatriculer, alors qu’en Colombie-Britannique, ce délai est de 30 jours.
Comment faire immatriculer un véhicule?
Le processus d’immatriculation d’un véhicule dépend selon que vous l’avez acheté auprès d’un concessionnaire ou d’un particulier.
Achat auprès d’un concessionnaire: Que vous achetiez une voiture neuve ou d’occasion chez un concessionnaire, c’est généralement ce dernier qui s’occupera de l’immatriculation pour vous. Il vous fournira les documents remplis, les plaques d’immatriculation et les autocollants (s’il y a lieu dans votre province).
Achat auprès d’un particulier: Lorsque vous achetez une voiture d’occasion auprès d’un particulier, comme un ami, ou par l’entremise d’un site d’annonces, vous êtes responsable de l’immatriculer. Vous devrez vous rendre à votre bureau local de services gouvernementaux (Service Ontario, Service Nouveau-Brunswick, etc.) et fournir tous les documents et renseignements nécessaires pour faire immatriculer votre voiture.
Ai-je besoin d’une assurance pour immatriculer une voiture?
L’assurance et l’immatriculation de votre véhicule vont de pair. Il est important que vous obteniez une assurance avant d’immatriculer votre véhicule, car vous devrez probablement fournir votre preuve d’assurance à votre bureau local de services gouvernementaux.
De quoi d’autre ai-je besoin pour immatriculer un véhicule?
Chaque province a sa propre liste de documents que vous devez apporter pour immatriculer votre véhicule. Vérifiez le site de votre province avant de vous rendre à votre bureau local de services gouvernementaux pour vous assurer que le processus se déroule sans heurts. Voici quelques éléments que vous devriez apporter, quel que soit votre lieu de résidence:
- permis de conduire et pièce d’identité valides
- preuve d’achat/acte de vente
- preuve d’assurance
- plaque d’immatriculation (selon le processus d’immatriculation des véhicules dans votre province).
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