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TL;PL - Indemnités d’accident légales en Ontario


  • Qu’est-ce que c’est? Les indemnités d’accident légales sont incluses dans toutes les polices d’assurance auto en Ontario et offrent un soutien financier en cas de blessure à la suite d’un accident automobile, indépendamment de la responsabilité.
  • Couverture obligatoire : Les indemnités de frais médicaux, réadaptation et soins auxiliaires et de frais d’examen sont incluses dans chaque police.
  • Couverture optionnelle : D’autres indemnités, comme les indemnités de remplacement de revenu, de personne sans revenu, de soignant et plus, sont optionnelles et peuvent être ajoutées ou ajustées selon vos besoins.
  • Pourquoi la personnalisation est importante : Les indemnités optionnelles peuvent offrir un soutien supplémentaire dans des situations que tout le monde ne rencontre pas, comme la perte de revenu, les responsabilités de soignant ou le soutien de personnes à charge.
  • Points à prendre en considération : La renonciation à une couverture peut réduire votre prime, mais elle pourrait aussi créer des lacunes dans votre protection en cas d’accident.
  • Prochaine étape : Passez en revue vos options de couverture afin de vous assurer d’avoir la protection adéquate pour votre situation personnelle.

Indemnités d’accident légales en Ontario

Les indemnités d’accident légales sont incluses dans toutes les polices d’assurance auto en Ontario. Certaines couvertures sont obligatoires et certaines sont optionnelles, ce qui vous donne l'occasion de créer la combinaison de couvertures la mieux adaptée à vos besoins.

D’autres indemnités, comme les indemnités Remplacement de revenu, Personne sans revenu et Soignant, sont optionnelles.

Le fait de renoncer à des couvertures peut faire baisser votre prime d’assurance, mais assurez-vous de ne pas créer accidentellement des lacunes importantes dans votre couverture


Vos indemnités d’accident légales obligatoires

Cette couverture est comprise pour toutes les polices d’assurance auto en Ontario. Elle aide à couvrir les frais médicaux et d’autres moyens de soutien si vous vous blessez dans un accident automobile.

  • Indemnités de frais médicaux et de réadaptation

    Aident à payer les frais liés aux médicaments, à la réadaptation, à la physiothérapie, etc.

  • Indemnité de soins auxiliaires

    Vous aide à payer les soins fournis par un aide ou un établissement de soins de longue durée, si nécessaire après un accident automobile.

  • Indemnité de frais d’examen

    Couvre le coût des examens et des évaluations à passer avant d’avoir les indemnités auxquelles vous avez droit.


Améliorer votre couverture obligatoire

Si les limites de la couverture de base de votre assurance auto ne sont pas suffisantes, vous pouvez les augmenter en sélectionnant l’une de nos options de couverture améliorée.

Blessure mineure : Limite de 3 500 $

Frais d'examen: 2 000 $ par examen

Déficiences invalidantes

(Maximum payable)

Option 1 - Standard
Limite de 65 000 $, versements sur jusqu’à 5 ans
Limite de 1 000 000 $, sans limite de temps pour le versement
Option 2 - Standard Plus
Limite de 65 000 $, versements sur jusqu’à 5 ans
Limite de 2 000 000 $, sans limite de temps pour le versement
Option 3 - Deluxe
Limite de 130 000 $, versements sur jusqu’à 5 ans
Limite de 1 000 000 $, sans limite de temps pour le versement
Option 4 - Deluxe Plus
Limite de 130 000 $, versements sur jusqu’à 5 ans
Limite de 2 000 000 $, sans limite de temps pour le versement
Option 5 – Prestige
1 000 000 $, sans limite de temps pour le versement
Limite de 2 000 000 $, sans limite de temps pour le versement
Option 6 – Prestige Plus
1 000 000 $, sans limite de temps pour le versement
Limite de 3 000 000 $, sans limite de temps pour le versement

Ajouter l’une de ces couvertures optionnelles

L’ajout de l’une de ces couvertures à vos indemnités d’accident standards vous offre une meilleure protection si vous ou une personne couverte par votre police vous blessez dans un accident automobile et avez besoin de temps pour vous rétablir.

Qui est couvert? Ces indemnités s’appliquent à vous, à votre conjoint et à vos personnes à charge, ainsi qu’aux conducteurs que vous ajoutez à la police.

  • Remplacement de revenu

    Si vous n’êtes pas en mesure de travailler, cette couverture peut couvrir 70 % de votre revenu brut, jusqu’à concurrence de 400 $ par semaine. Vous pouvez augmenter ce montant jusqu’à 1 000 $ par semaine.

  • Personne sans revenu

    Si vous n’êtes pas admissible au remplacement de revenu et que vous ne pouvez pas continuer à vivre au quotidien comme avant l’incident, vous pourriez être admissible à un montant de 185 $ par semaine.

  • Soignant

    Si vous ne pouvez pas prendre soin d’une personne qui en a besoin, vous pourriez recevoir une indemnisation pour embaucher une personne à cet effet.

  • Soins aux personnes à charge

    Aide à payer les frais admissibles engagés pour prendre soin d’une personne à charge après que vous avez été blessé dans un accident automobile.

  • Frais d’études engagés inutilement

    Indemnisation pour les droits de scolarité, livres et autres dépenses liées aux études perdus jusqu’à concurrence de 15 000 $.

  • Frais des personnes en visite

    Cette indemnité couvre les dépenses raisonnables engagées par les membres de la famille ou les amis qui vous rendent visite pendant votre convalescence et vos traitements.

  • Dommages causés aux effets personnels

    Recevez une indemnisation pour les vêtements, lunettes et autres effets personnels endommagés lors de l’accident.

  • Indexation

    Ajustement annuel pour tenir compte de l’inflation selon l’indice des prix à la consommation pour le Canada.

  • Décès et frais funéraires

    Cette prestation aide à maintenir une stabilité financière en cas de décès d’une personne couverte par votre police des suites de blessures subies lors d’un accident automobile.

  • Travaux ménagers et entretien du domicile

    Recevez jusqu’à 100 $/semaine pour les dépenses supplémentaires raisonnables pour vous aider à faire le ménage et l’entretien de votre domicile pendant votre rétablissement. Cette indemnité s’applique à toutes les déficiences, mais vous pouvez choisir d’en bénéficier seulement si vous avez une « déficience invalidante ».

Quelles sont les étapes à suivre?

  • 1

    Examinez vos couvertures actuelles

    Comprenez les couvertures obligatoires et optionnelles maintenant offertes par l’assurance auto en Ontario.

  • 2

    Réfléchissez à vos besoins

    Pour chacune de ces couvertures, réfléchissez à vos besoins et à ceux des personnes qui seraient couvertes par votre police.

  • 3

    Passez en revue votre régime d’avantages sociaux au travail ou votre régime privé

    Vérifiez et comprenez les autres couvertures dont vous et les autres personnes couvertes par la police pourriez bénéficier au titre de régimes d’avantages sociaux au travail ou privés.

  • 4

    Personnalisez vos couvertures selon vos besoins

    Mettez à jour votre police ou laissez-la telle quelle, selon vos besoins et les options de couverture à votre disposition.

Foire aux questions

Les indemnités de frais médicaux, de réadaptation et de soins auxiliaires, ainsi qu’une couverture pour le coût de l’indemnité de frais d’examen, sont incluses dans toutes les polices d’assurance auto de base en Ontario. Toutes les autres couvertures sont optionnelles. Consultez les renseignements détaillés sur cette page pour découvrir vos options de couvertures optionnelles.


Tenez compte de vos besoins propres à votre situation personnelle. Les indemnités obligatoires reflètent généralement la couverture dont tout le monde a besoin, comme une protection pour les frais médicaux engagés en raison d’une blessure. Les couvertures optionnelles tiennent compte des situations auxquelles tout le monde n’est pas confronté, comme le fait d’être aidant naturel ou d’avoir des personnes à charge. Les couvertures optionnelles vous permettent de personnaliser votre trousse d’indemnités d’accident légale pour répondre à vos besoins précis.


Vous pourriez envisager de retirer des couvertures pour réduire vos coûts d’assurance, puisque de nombreuses ouvertures pour indemnités d’accident sont optionnelles. Toutefois, nous vous recommandons fortement d’examiner attentivement les risques, notamment financiers, liés à la renonciation à certaines couvertures avant d’apporter des changements à votre police actuelle. Ces couvertures sont conçues pour offrir un soutien financier et donner accès à divers services qui pourraient grandement accélérer le rétablissement de la ou des personnes blessées. Retirer des couvertures pourrait vous permettre de faire des économies à court terme, mais les conséquences potentielles d’une couverture insuffisante en cas de blessure ou de décès pourraient être graves.