Assurance pour vélo électrique au Canada

Un vélo électrique (ou bicyclette assistée) est un vélo à assistance électrique équipé d’un moteur. Il possède généralement les mêmes caractéristiques qu’un vélo traditionnel (des pédales, un guidon, deux à trois roues et un système de freinage), sauf qu’il est également muni d’un moteur électrique.

Jusqu’à récemment, le gouvernement du Canada définissait un vélo à assistance électrique comme un vélo dont la puissance ne dépasse pas 500 W et dont la vitesse maximale est de 32 km/h (20 mi/h). Bien que cette définition ait été abrogée au niveau fédéral1, plusieurs provinces ont adopté des règlementations sur les vélos électriques qui reprennent plus ou moins les mêmes critères en matière de puissance nominale et de vitesse maximale.

Les vélos électriques sont légaux partout au Canada. Toutefois, certaines provinces ont établi un âge minimal requis pour pouvoir en faire usage :

Dans la plupart des provinces et territoires, il n’est pas nécessaire de détenir un permis de conduire pour utiliser un vélo électrique. Toutefois, certaines provinces, comme le Québec, en exigent un si vous avez moins de 18 ans⁹. Consultez les règlements de votre province ou territoire pour connaître les exigences en matière de permis et d’âge minimal.

Vous pouvez souvent circuler à vélo électrique sur les mêmes voies qu’un vélo classique. Par exemple, vous pourrez probablement emprunter les routes accessibles aux cyclistes, à condition de respecter les règles locales. Toutefois, comme pour les vélos classiques, il est généralement interdit de rouler sur les autoroutes ou sur les trottoirs dans les municipalités où la circulation des vélos y est proscrite. 

Des restrictions spécifiques peuvent également s’appliquer aux vélos électriques concernant les endroits où leur usage est interdit, notamment certaines pistes ou voies cyclables. Les autorités régionales de transport peuvent également interdire les vélos électriques dans les transports en commun. Par exemple, la Commission de transport de Toronto a récemment instauré une interdiction saisonnière d’utiliser un vélo électrique pendant les mois d’hiver¹⁰. Dans ce cas, des panneaux seront affichés pour signaler l’interdiction. Soyez donc attentif à toute signalisation qui pourrait restreindre l’utilisation du vélo électrique sur votre trajet.

En résumé, si vous avez des doutes quant aux endroits où il est permis de circuler à vélo électrique, votre province et votre municipalité pourront vous renseigner sur les règles en vigueur.

Vous devez généralement respecter les mêmes règles de circulation qui s’appliquent aux cyclistes, telles qu’elles sont définies dans le code de la sécurité routière de votre province ou territoire. 

Il peut également exister des règlements locaux spécifiques aux cyclistes ou aux utilisateurs de vélos électriques. Par exemple, la ville de Toronto interdit le stationnement des vélos électriques de type cyclomoteur sur les trottoirs, ainsi que l’utilisation des supports à vélos de type « poteau et anneau »¹¹. Votre municipalité pourra vous fournir plus de renseignements sur les règlements locaux qui peuvent avoir une incidence sur l’utilisation de votre vélo électrique.

Il n’est pas obligatoire de souscrire une assurance pour un vélo électrique standard. Toutefois, si vous détenez une assurance habitation, celle-ci peut inclure une couverture pour votre vélo électrique (jusqu’à concurrence des limites prévues par votre police) en cas de vol ou de sinistre.  Il est donc essentiel de vérifier les limites et les conditions de votre police afin de vous assurer de bénéficier d’une protection adéquate pour votre vélo. 

Cependant, si votre vélo électrique est équipé d’un moteur dont la puissance nominale dépasse 500 W ou s’il peut atteindre une vitesse supérieure à 32 km/h, il est recommandé de vérifier auprès de votre assureur, car une assurance spécifique pourrait être exigée.

Si vous faites partie des clients de TD Assurance et que vous souhaitez obtenir une couverture supplémentaire pour votre vélo électrique, envisagez d’ajouter la protection – biens de valeur à votre police. Vous pouvez aussi communiquer avec un conseiller de TD Assurance pour discuter d’autres options de protection supplémentaire pour votre vélo électrique.

En cas d’accident, les dommages matériels causés à votre vélo électrique peuvent être couverts par votre police d’assurance habitation. Pour présenter une réclamation, communiquez avec votre assureur. Si vous faites affaire avec TD Assurance, vous pouvez présenter une réclamation d’assurance habitation au moyen de l’appli TD Assurance.

Que se passe-t-il si votre vélo électrique est impliqué dans un accident avec un piéton ou un cycliste, et que la personne est blessée? Dans ce cas, l’assurance responsabilité civile incluse dans votre police d’assurance habitation pourrait s’appliquer. Toutefois, si l’accident implique un véhicule motorisé, c’est généralement la protection Indemnités d’accident de l’assurance auto du véhicule concerné qui entre en jeu. 

La plupart des vélos électriques actuels utilisent des piles au lithium-ion. Bien que ces piles rechargeables soient généralement sûres, elles peuvent présenter un risque d’incendie si elles sont mal entreposées, altérées ou utilisées de manière inappropriée¹². Voici quelques conseils sur les piles au lithium-ion pour protéger votre vélo électrique :

• Pas d’improvisation : N’essayez pas de fabriquer votre propre pile au lithium-ion ni d’altérer la pile d’origine de votre vélo électrique.

• Remplacement : Si vous devez remplacer la pile ou un composant de charge (comme le câble ou l’adaptateur d’alimentation), utilisez uniquement des pièces d’origine fournies par le fabricant ou votre revendeur.

• Recharge : Suivez toujours les instructions de charge du fabricant. Utilisez le chargeur fourni avec votre vélo et rechargez-le dans un endroit où vous pouvez le surveiller. Ne le laissez pas branché une fois la recharge terminée. Idéalement, rechargez votre vélo à l’extérieur. Si vous devez le faire à l’intérieur, évitez de le faire près d’une sortie ou dans une chambre.

• Entreposage : Rangez la pile conformément aux recommandations du fabricant. Conservez-la dans un endroit sec, à température ambiante et à l’abri du soleil. Éloignez-la de tout matériau inflammable.

• Comment s’en débarrasser : Ne jetez jamais une pile usagée à la poubelle ou dans le bac de recyclage. Adressez-vous à votre municipalité pour connaître les différentes façons de vous en débarrasser en toute sécurité.

Si la pile au lithium-ion de votre vélo électrique prend feu ou si vous voyez de la fumée blanche ou grisâtre s’en dégager¹³, composez immédiatement le 911. Les incendies de piles au lithium-ion sont souvent très difficiles à maîtriser¹⁴. 

Lorsqu’une pile au lithium-ion est endommagée ou mal utilisée, une accumulation de chaleur peut se produire à l’intérieur, entraînant ce qu’on appelle un « emballement thermique » – une situation dangereuse qui peut provoquer un incendie ou une explosion¹⁵. Si vous remarquez l’un des signes d’alerte ci-dessous, cessez immédiatement d’utiliser ou de recharger la pile, éloignez-la de tout matériau inflammable (si cela peut être fait en toute sécurité), et communiquez avec le service d’incendie¹⁶ de votre municipalité : 

• Gonflement

• Perforation

• Sifflements ou crépitements inhabituels

• Chaleur excessive

• Odeur étrange

En cas de vol de votre vélo électrique, vous devez communiquer avec le service de police de votre municipalité pour en faire la déclaration. Que vous ayez une couverture supplémentaire pour votre vélo électrique ou une police d’assurance habitation standard qui comprend une telle couverture, vous devez communiquer avec votre assureur pour l’informer du vol. 

Si vous faites affaire avec TD Assurance, vous pouvez présenter une réclamation d’assurance habitation au moyen de l’appli TD Assurance. N’oubliez pas que vous devrez d’abord payer la franchise convenue et que vos primes d’assurance habitation pourraient être rajustées à la suite d’une réclamation.

Même s’il n’est pas obligatoire d’assurer un vélo électrique, il est important de comprendre les options qui s’offrent à vous pour protéger votre investissement. Si vous faites partie des clients de TD  Assurance, vous pouvez passer en revue et gérer votre police d’assurance habitation actuelle dans  MonAssurance. Vous pouvez aussi clavarder avec un conseiller de TD Assurance pour en savoir plus sur les types de couverture qui vous conviendraient le mieux.

Sources:

¹ https://gazette.gc.ca/rp-pr/p2/2020/2020-02-19/html/sor-dors22-fra.html

² https://www2.gov.bc.ca/gov/content/transportation/driving-and-cycling/cycling/cycling-regulations-restrictions-rules/e-bikes

³ https://www.transportation.alberta.ca/Content/docType41/Production/small_vehicle_booklet_final.pdf

⁴ https://sgi.sk.ca/motorcycle/-/knowledge_base/motorcycle-handbook/power-assisted-bicycles1

⁵ https://web2.gov.mb.ca/bills/38-2/b036f.php

⁶ https://www.ontario.ca/fr/page/conduite-dune-bicyclette-electrique

⁷ https://saaq.gouv.qc.ca/securite-routiere/moyens-deplacement/velo-electrique

⁸ https://www.princeedwardisland.ca/fr/information/transports-et-infrastructure/velos-a-assistance-electrique

⁹ https://saaq.gouv.qc.ca/securite-routiere/moyens-deplacement/velo-electrique

¹⁰ https://www.ttc.ca/news/2024/December/TTC-bans-e-bikes-and-e-scooters-during-winter-months

¹¹ https://www.toronto.ca/services-payments/streets-parking-transportation/cycling-in-toronto/cycling-and-the-law/electric-bicycles-e-bikes-e-scooters/

¹² https://recalls-rappels.canada.ca/fr/avis-rappel/modification-ou-mauvaise-utilisation-piles-au-lithium-ion-dans-appareils-mobilite

¹³ https://batteryfiresafety.org/#section-4

^14,15 https://recalls-rappels.canada.ca/fr/avis-rappel/modification-ou-mauvaise-utilisation-piles-au-lithium-ion-dans-appareils-mobilite

¹⁶ https://batteryfiresafety.org/#section-4; https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/feuille-derable/defense/2025/10/branchez-vous-sur-securite-incendie.html