Puis-je obtenir une assurance auto temporaire en Ontario?

L’assurance auto de courte durée ou temporaire désigne généralement une police qui offre une couverture de moins de 12 mois. En Ontario, les polices d’assurance auto standards offrent une couverture minimale de 12 mois. L’assurance auto temporaire pourrait être intéressante si vous souhaitez une couverture plus courte que cette période minimale de 12 mois (par exemple, vous pourriez remiser votre voiture pendant plusieurs mois chaque année lorsque vous voyagez, ou vous avez une décapotable que vous ne prévoyez conduire qu’en été). 

Non. En Ontario, vous ne pourrez pas obtenir d’assurance auto pour une durée inférieure à 12 mois, mais il existe plusieurs options qui pourraient vous aider à répondre à vos besoins de couverture de courte durée. Par exemple, si vous avez déjà une assurance pour votre véhicule, il pourrait être pertinent de la suspendre. 

Bien que la suspension d’une couverture ne soit pas la même chose qu’une police d’assurance temporaire (et ne sera pas idéale dans toutes les situations), c’est une option qui peut vous aider à économiser de l’argent si vous ne conduisez pas votre voiture pendant un certain temps.

La suspension d’une couverture signifie l’interruption des parties de votre police liées à l’utilisation et au fonctionnement de votre véhicule. Pour suspendre votre couverture, communiquez avec votre assureur. Il pourra vous en dire plus sur le processus à suivre, notamment sur les démarches à effectuer si vous voulez rétablir votre couverture, et s’occuper de tous les détails pour vous.

Lorsque vous suspendez votre couverture, vous perdez la couverture dont vous disposiez pour les pertes ou les dommages liés à la conduite de votre véhicule, mais vous bénéficierez toujours d’une couverture pour les pertes ou les dommages non liés à la conduite. 

Voici quelques exemples illustrant la couverture dont vous continuerez à bénéficier si vous suspendez votre couverture : 

• Si votre véhicule est stationné dans une pente sur une propriété privée et qu’il dévale cette pente, causant des dommages à une autre personne ou à ses biens, vous serez toujours couvert en vertu des dispositions relatives à la responsabilité civile de votre police. 
• Si vous avez un accident au volant d’un véhicule emprunté, vous bénéficiez toujours de l’assurance responsabilité civile.  
• Si vous sortez marcher et qu’une voiture vous renverse, vous serez toujours couvert par les indemnités d’accident en vertu de votre police.
• Si vous avez une couverture accidents sans collision ni versement, vous serez toujours couvert en cas de vol, de vandalisme et d’incendie, à condition que votre véhicule soit stationné ou remisé au moment des faits.

La suspension de votre couverture peut être une bonne option, car, contrairement à la résiliation de votre police, votre historique d’assurance n’indiquera aucune interruption de couverture. Les assureurs considèrent souvent les interruptions de couverture comme des indicateurs de risques plus élevés. Même une courte interruption de couverture peut se traduire par des primes plus élevées au moment de souscrire une nouvelle police.  

Voici un résumé des avantages et des inconvénients de la suspension d’une couverture :

Oui, en plus de la suspension d’une couverture, il existe d’autres options qui pourraient vous aider à répondre à vos besoins à court terme en matière d’assurance auto. 

Si vous ne comptez pas utiliser votre voiture pendant un certain temps, vous pourriez être tenté de résilier votre assurance automobile pour le moment et de souscrire simplement une nouvelle police lorsque vous recommencerez à conduire. Mais la résiliation présente plusieurs inconvénients. Voici quelques exemples :

• Immatriculation d’un véhicule. En Ontario, vous ne pouvez pas renouveler votre immatriculation sans avoir une assurance valide. (Pour les véhicules saisonniers, cependant, vous êtes autorisé à supprimer la couverture pour les pertes et dommages liés à la conduite pendant les périodes où votre véhicule est entreposé1. Vous pouvez donc choisir de suspendre la couverture pendant les périodes d’entreposage tout en restant admissible au renouvellement de votre immatriculation.)
• Frais d’annulation. Si vous résiliez votre police en cours de contrat, vous devrez probablement payer des frais d’annulation anticipée. 
• Rabais pour regroupement de polices. Si vous bénéficiez d’un rabais pour regroupement de polices pour avoir vos polices d’assurance auto et habitation auprès du même assureur, vous perdrez probablement ce rabais en cas de résiliation de votre police d’assurance auto. 
• Primes plus élevées. Comme nous l’avons mentionné ci-dessus, il y aura une interruption de couverture dans votre historique d’assurance, ce qui pourrait avoir une incidence sur le coût de vos primes au moment de souscrire une nouvelle police d’assurance auto.  

La plupart des assureurs en Ontario exigent que les autres conducteurs titulaires d’un permis de conduire vivant dans le ménage du titulaire de la police, et qui ne possèdent pas de véhicule assuré, soient inscrits comme conducteurs occasionnels sur la police du titulaire. Ainsi, si vous vivez dans le même ménage que la personne dont vous conduirez la voiture, son assureur exigera très probablement que vous soyez ajouté comme conducteur occasionnel. De même, si vous ne vivez pas sous le même toit qu’une personne, mais que vous conduisez régulièrement sa voiture (par exemple, pendant que votre couverture est suspendue), vous devez être ajouté comme conducteur occasionnel à sa police d’assurance auto. N’oubliez pas qu’ajouter un conducteur occasionnel à une police peut faire augmenter la prime.  Renseignez-vous sur l’ajout d’un conducteur occasionnel à une police.    

Si vous avez déjà une police d’assurance pour un véhicule que vous possédez, mais que vous conduisez fréquemment des voitures dont vous n’êtes pas propriétaire (par exemple, si vous prévoyez utiliser régulièrement des voitures de location ou un service de covoiturage), vous pourriez envisager d’ajouter la couverture d’assurance auto pour personne non propriétaire d’une automobile à votre police actuelle. Cet ajout vous offrira (en tant que titulaire de la police) une assurance responsabilité civile en cas d’accident dont vous êtes responsable au volant d’un véhicule qui ne vous appartient pas.  

Veuillez noter qu’en Ontario, la couverture pour personne non propriétaire d’une automobile n’est offerte qu’en tant que complément à une police d’assurance auto existante; vous ne pourrez donc pas souscrire ce type de couverture en tant que police autonome. Pour en savoir plus, lisez notre guide sur l’assurance pour personne non propriétaire d’une automobile.     

Si vous louez une voiture, vous pourrez souscrire une assurance auprès de l’agence de location. La plupart des entreprises de location proposent une gamme d’options afin que vous puissiez obtenir la couverture qui répond le mieux à vos besoins. Consultez notre FAQ sur les voitures de location et l’assurance pour obtenir des réponses aux questions courantes à ce sujet.

Si votre véhicule est stationné ou entreposé sur une propriété privée (et qu’il ne sera pas conduit, que ce soit par vous ou par un autre conducteur) et que vous avez souscrit une couverture accidents sans collision ni versement, vous pourriez réduire votre assurance à la couverture accidents sans collision ni versement seulement. Autrement dit, vous continuerez d’être couvert en cas de vol, de vandalisme ou d’incendie.  

Ce n’est toutefois pas une option recommandée, car réduire votre assurance à une couverture accidents sans collision ni versement présente un inconvénient majeur. Vous pourrez économiser sur votre prime, mais vous ne bénéficierez pas d’une couverture responsabilité civile ni d’une couverture indemnités d’accident pour les pertes ou dommages non liés à la conduite de votre véhicule, comme ce serait le cas si vous optiez pour la suspension de la couverture. 

En Ontario, vous ne pouvez pas souscrire d’assurance auto temporaire ni de police d’assurance auto pour une durée inférieure à 12 mois. Toutefois, discutez avec votre assureur des options qui s’offrent à vous, comme la suspension de votre couverture, pour répondre à vos besoins à court terme.  

Obtenez rapidement une soumission en ligne ou parlez avec un conseiller autorisé de TD Assurance pour obtenir une couverture adaptée à vos besoins. 

Sources :

¹https://www.ontario.ca/fr/page/immatriculer-et-assurer-un-vehicule-en-ontario